1. Le gestionnaire du
site se réserve le droit d'insérer des slogans publicitaires (banners ou
animations flash)
dans un but évident de viabilité du site.
2. Activités: vente de services et conseils dans le secteur graphique et
photographique.
3. Les participants dans la galerie ont donné leur accord par écrit.
4. Toute photo des participants possèderont immanquablement une "marque"
du Prénom + Nom ainsi que
du contexte de la galerie.
5. Il ne sera réclamé en aucune manière une quelconque rémunération de la
présence des photos sur le site
Pragstorage.
6. Le gestionnaire du site représenté par Michel Block, aura toujours un
soin de veiller au respect des droits
dans son sens le plus large.
7. Aucune référence à des adresses e-mails ne seront reprises sans
l'accord explicite de leur auteur respectif.
8. Le gestionnaire du site se réserve le droit de supprimer à tout moment
toute galerie ou tout accès FTP.
9. Le respect de la vie privée est garanti dans le sens qu'aucunes données
"sensibles" ne seront
communiquées à toute tierce partie : numéro de
téléphone, adresse etc.
10. Il ne sera jamais fait état de "tutorials" sur base de programmes
illégalement copiés et piratés.
11. Le site adhère au
code
éthique sur internet.
12. D'ordre général, veuillez vous
référer aux art. de loi ayant trait aux droits d'auteur et droits voisins
Lien en
Français; Lien en
Néerlandais
13. Par principe, toutes les
photos reprises sur ce site ne sont pas copiables et sont protégées de droits
d'auteur. Toute demande d'obtention d'une photo
doit faire l'objet d'une autorisation écrite mais ne
pourra en aucun cas être reprise sur un autre
site WEB. Toute infraction au point 13°) feront
immanquablement l'objet de poursuites
judiciaires. Seuls les tribunaux de Bruxelles sont compétents.